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Marques déposées par madame Francine BROCHARD
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MOIÇA IRA SANS CULOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOIÇA IRA SANS CULOTTE
Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE

Numéro de dépôt :
1494578
Date de dépôt :
14/10/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/1998
MOIÇA IRA SANS CULOTTE de Francine BROCHARD

Présentation de la marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE

Déposée le 14 octobre 1988 par madame Francine BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOIÇA IRA SANS CULOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Francine BROCHARD domicilié(e) Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.

La marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOIÇA IRA SANS CULOTTE est expirée depuis le 14 octobre 1998.

Francine BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VIVE LA FRANCE , VIVE LA FRANCE , J'AIME LA FRANCE DANS L'EUROPE , J'AIME L'EUROPE , SANS CULOTTE , ÇA IRA , VIVE L'EUROPE


Madame Francine BROCHARD, épouse CAILLE - Le Clos Prêtre, 44520 ISSE. - France


COMEXPORT P.I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Vêtements, chaussures, chapellerie.